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Mentions légales

Dernière mise à jour : novembre 2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Association Les Bouffons de la Cuisine

Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, à but non lucratif.

  • Siège social : Association Les Bouffons de la Cuisine 52 rue Royale  47270 Puymirol – France

  • Numéro RNA : W471003428

  • Date de création : 9 septembre 2017

2. Direction de la publication

Le directeur de la publication est le président de l’association Les Bouffons de la Cuisine, en exercice.

Nom du président : [À confirmer]

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

OVHcloud

4. Objet et contenu du site

Le site internet Les Bouffons de la Cuisine a pour vocation de présenter l’association, ses missions, ses actions, ses événements et les initiatives menées en faveur de la solidarité, du partage et de la promotion de la cuisine traditionnelle française.

L’association agit notamment pour lutter contre l’exclusion sociale et l’isolement, favoriser le lien social, promouvoir l’éducation au goût et sensibiliser aux liens entre alimentation, santé et environnement.

Les informations publiées sur ce site sont communiquées à titre informatif. L’association s’efforce d’assurer leur exactitude et leur actualisation, sans toutefois pouvoir garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreurs.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, documents et éléments de mise en page, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de l’association Les Bouffons de la Cuisine ou font l’objet d’autorisations d’utilisation accordées à l’association.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite du titulaire des droits concernés, est interdite.

Crédits relatifs au logo :

Le logo des Bouffons de la Cuisine est une création de Christian Broutin. Les droits de reproduction et de représentation ont été cédés gracieusement à l’association pour la France et l’étranger. Toute adaptation du logo nécessite toutefois l’autorisation écrite préalable de son auteur.

La mention « Logo C. BROUTIN » doit figurer dans les crédits des publications concernées.

Le nom « Les Bouffons de la Cuisine » est déposé auprès de l’INPI. Les statuts de l’association reconnaissent Michel Trama en qualité de propriétaire de ce nom et précisent que son exploitation est autorisée à l’association sans limitation de durée ni redevance.

6. Responsabilité

L’association Les Bouffons de la Cuisine met en œuvre les moyens raisonnables pour proposer sur son site des informations fiables et régulièrement actualisées.

Elle ne saurait toutefois être tenue responsable des erreurs, omissions ou éventuelles indisponibilités du site, ni des dommages directs ou indirects pouvant résulter de son utilisation.

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. L’association ne dispose d’aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité concernant les informations, services ou contenus accessibles depuis ces liens.

7. Données personnelles

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Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre des finalités pour lesquelles elles ont été communiquées, notamment pour répondre aux demandes, assurer le suivi des échanges ou gérer les relations avec les personnes intéressées par les activités de l’association.

Les données personnelles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales.

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  • Droit de rectification ;

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Pour exercer ces droits ou obtenir des informations sur le traitement de ses données personnelles, l’utilisateur peut contacter l’association à l’adresse suivante :

[Adresse e-mail de contact à compléter]

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9. Droit applicable

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